Tester votre éligibilité au CIR gratuitement en ligne en cliquant ici !

Le Crédit Impôt Recherche est un levier financier considérable pour appuyer ses projets innovants mais nombreuses sont les PME qui s’y refusent de peur du contrôle fiscal. Il est vrai que savoir si son projet relève du CIR ne semble pas chose aisée. Décryptons les critères principaux qui vous permettrons de devenir autonome dans cette prise de décision.
Existe-il une référence qui définit ce qu’est un projet de recherche innovant ?
Le caractère éligible d’un projet est basé sur les critères officiels établis parle le manuel de Frascati, qui est une référence méthodologique internationale définissant les activités de recherche et développement. Un long manuel scolaire dans lequel on peut rapidement se perdre dans les méandres des phrases sinueuses… Nous l’avons décrypté pour vous alors passons donc aux choses concrètes si vous le voulez bien !
Quels sont les grands critères à retenir pour définir éligibilité d’un projet ?
Pour faire simple, auditer le caractère éligible d’un projet au CIR consiste à vérifier les 5 critères principaux suivants :
1-Processus et documents R&D : Avez-vous réalisé un état de l’art ? Avez-vous confronté vos hypothèses à des essais ou réalisé un prototype ? Avez-vous définis clairement des spécifications et réaliser de la veille technique ?
2-Aléas techniques : Existe-il des incertitudes techniques au lancement du projet ? Etait ce la première fois que vous étiez confronté à de telles difficultés ?
3-Innovation technique : Existait-il au sein du marché visé, des solutions répondant aux objectifs visés par le projet ? Si la réponse est clairement non, c’est un critère déterminant. Bien entendu votre projet doit relever de l’avancée technique ou technologique.
4-Ressources mobilisées : Avez-vous fait appel à des experts, des chercheurs ou des techniciens spécialisés ? Avez-vous acheté des outils ou machines spéciales dédiés à votre projet ?
5-Progrès en interne : Avez-vous acquis un nouveau savoir faire au sein de votre entreprise ? Si oui, est ce que ces compétences sont uniques sur le marché?
L’ensemble de ces critères ne doivent pas nécessairement être tous strictement vérifiés, l’important étant  de retenir qu’un projet de R&D est nécessairement technique et pour qu’il soit considéré comme innovant, votre projet se doit de bien se démarquer de ce qui ce fait sur le marché.
Voilà un diagramme d’éligibilité fourni par le logiciel Calcul CIR qui est distribué gratuitement pour les PME par la plateforme Calcul CIR. Il permet de donner une tendance sur l’éligibilité de votre projet et de calculer votre CIR. Par ailleurs, vous pouvez vérifier votre éligibilité gratuitement en cliquant ici.